Salut, salut,
J’ai souhaité vous faire cet article, car pour une fois depuis longtemps.. (je ne me souviens plus trop tellement ça fait un bail) il semblerais que la malchance met laissé tranquille..peut-être est-elle en vacance, si oui, qu’elle ne revienne plus, bon débarras.
Plus sérieusement, vous vous souvenez de mon article sur la « Taxe d’aménagement » et bien il y a du nouveau…
Dès le lendemain de mon périple au travers les innombrables organismes public, j’ai décidé d’imprimé les photos des travaux de la maison.
Tentant ainsi de prouver, visuellement parlant, que ma maison est bien une « rénovation » avec extension et non une « reconstruction » comme l’a décrété la Mairie car j’ai gardé les anciens murs non de non !!
Je suis ainsi retourné voir la « Direction Départementale des Territoire et de la Mer du Nord ». Historie de vous rappeler se sont les derniers que j’avais vu.
Je lui ai montré les photos et j’ai re et re expliqué, histoire que ça percute.
Là il me dit qu’il va de ce pas en parler à son chef…
Alors j’ai attendu…stressé… amorphe…priant pour que j’ai gains de cause.
Puis il est revenir avec un grand sourire..
Et là, il m’a expliqué que pour eux, au vu des photos, c’est bien la preuve qu’il s’agit d’une extension et pas d’un nouvelle construction..car je n’ai pas « rasé » l’ancienne maison, je l’ai agrandi.
Par conséquent, il a recalculé les surfaces et on devra payer pour les surfaces agrandis, soit 61 au lieu de 143…
Ainsi le calcul devient :
18 x 705 x 6.45 % = 818,51 € avec abattement 50% = 409,26€
43 x 705 x 6.45 % = 1955.32€
TOTAL = 409,26 + 1955.32 = 2 364.57 € Total Taxe aménagement
C’est certes une sommes conséquentes, il va falloir se serrer la ceinture pour lâcher ça..
Mais c’est mieux que la sommes précédentes :
100 x 705 x 6.45 % = 2247 € avec abattement 50% = 2273.625 €
43 x 705 x 6.45 % = 1955.3175
TOTAL = 2273.625 + 1955.3175 = 4 228.943 € Total Taxe aménagement
Je tenais à vous transmettre cette nouvelle.
Il m’a fait signé une document qu’il a mis dans le permis de construire pour que le calcul de la taxe se fasse sur 62 m² et plus sur 143 m².
Blog de Myrieaime 
J’adore cette série de photos, en particulier celle avec illusions animaux.
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oui au moins c’est plus explicite et jolie
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Coucou,
C’est une bonne nouvelle ! C’est vrai que ça fait une somme conséquente mais c’est quand même mieux alors quand il y a du positif il faut savoir l’apprécier 🙂
Gros bisous à toi !
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Contente que tout soit rentré dans l’ordre.
J’ai aussi agrandi une ancienne maison et c’est bien une extension. Pas facile dans le dédale des différentes structures…
Pour ma part, ça s’est relativement bien passé.
Bon courage pour les travaux ! (9 ans après, on y est encore…)
Bref, tout ça pour te souhaiter que l’avenir te soit radieux 🙂
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Bonjour merci pour ton message, ça me rassure de savoir que s’est bien une extension, ce que je ne comprends pas s’est pourquoi notre Mairie à voulu la faire passer comme « nouvelle construction » au second permis de construire…
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Coucou,
C’est vrai que c’est étonnant que la mairie ait voulu classer cela dans » nouvelle construction « . En même temps, je crois qu’il y a des choses qui nous dépasse… Est-ce une erreur involontaire ? Après, c’est vrai que parfois les règles d’urbanisme ou droit de sols peuvent être si obscures, que même eux peuvent s’y perdre. Ou alors, il y a aussi le calcul des impôts, suivant l’un ou l’autre, je pense qu’il peut y avoir des différences.
Pour le coup, c’est ennuyeux car ça prend du temps de monter un dossier et attendre la réponse peut être encore bien plus longue… Erf, je suis bien contente d’en avoir fini avec les papiers !
Enfin maintenant, tu es tranquille, c’est le principal 🙂
Des Bises
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Oui on en a fini, anfin presque, on doit faire un modification de surface car on s’est rendu compte que les surface calculé à la base sont plus importante que celle actuel, car le gas qui a fait les plan a omis de calculer la taille des mur +les railles+la laine+le placo, résultat entre 10 à 20 cm de moins sur chaque murs, parfois 1 mètre de différence… (je comprends que l’ouvrier ai liquidé et le gas des plan viré) ils sont pas futés
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Aïe, aïe, aïe… Effectivement. Tu me diras, il vaut mieux le savoir tout de suite, ça permet de ne pas avoir de souci plus tard. Bon allez, dernière ligne droite à franchir et après c’est bon 😉
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